Mentions Légales, Disclosures Institutionnelles & Statut d'Hébergement
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les utilisateurs du présent portail documentaire sont informés de l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du Portail Documentaire
Le présent portail web documentaire est édité à titre non lucratif par :
| Mention Obligatoire | Détails Réglementaires |
|---|---|
| Dénomination Statutaire | AIRES-GE (A.I.R.E.S. - G.E.) |
| Forme Juridique | Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 |
| Siège Social Déclaré | 24 Avenue de la Croix du Capitaine, 34070 Montpellier, France |
| Numéro d'Enregistrement RNA | W343014892 (Préfecture de l'Hérault) |
| Numéro SIREN / SIRET | SIREN : 418 350 500 • SIRET : 418 350 500 00028 |
| Code Activité Principale (NAF / APE) | 90.02Z — Activités de soutien au spectacle vivant |
| Directeur de la Publication | Jean-Marc Vilar, en sa qualité de Président de l'association |
| Contact Électronique & Téléphonique | Courriel : devidnabaf@gmail.com • Tél : +33 9 73 50 93 07 |
2. Hébergement du Portail Documentaire
L'hébergement des données et du portail est assuré conformément aux normes européennes par :
| Prestataire d'Hébergement | Coordonnées Complètes |
|---|---|
| Hébergeur Principal Homologué | Hostinger International Ltd. |
| Adresse du Siège de l'Hébergeur | Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lithuania |
| Hébergement Secondaire Technique / Déploiement | InterServer, Inc. (Secaucus, NJ, USA) |
3. Nature Non Commerciale & Absence de Transaction Marchande
Ce portail documentaire constitue une ressource d'information civique et technique rigoureusement exempte de toute transaction marchande. Le site ne propose à la vente aucun bien matériel, prestation payante ou service commercial. Aucun paiement en ligne direct n'est collecté sur ce domaine.
4. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction
L'ensemble des textes, photographies d'archives, guides techniques et fiches d'inventaire figurant sur ce portail sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle sans l'accord exprès et préalable d'AIRES-GE est prohibée, à l'exception des usages pédagogiques non commerciaux dûment crédités avec mention claire de la source.